Le présent site est la propriété d'ENO dont le siège social est
situé à l'adresse suivante :
95 Rue De La Terraudiere
BP 8532
79025 NIORT
Le directeur de la publication du site web est Antoine THOMAS, en qualité de
responsable de l'entreprise.
Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle.
:: 1. Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Plancha Mania pourra interrompre le site et
s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Plancha Mania met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
:: 2. Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Plancha Mania, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de Plancha Mania.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification
relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant
à Plancha Mania à l'adresse suivante :
Plancha Mania
95 Rue De La Terraudiere
BP 8532
79025 NIORT
:: 3. Propriété, Droit d'auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non
son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la
propriété exclusive de Plancha Mania. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Plancha Mania est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont
protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant
transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Plancha Mania est producteur.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien
en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Plancha
Mania.
4. Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) par le récépissé de déclaration n° 1104567